Les liens suivants vous permettent d'en savoir plus sur les incoterms, les douanes et accises et la TVA.
Incoterms
- Les Incoterms sur le site de la Chambre de Commerce Internationale (CCI)
- Formation en ligne de la CCI sur les Incoterms [EN].
Douane et accises
- Renseignements généraux sur le site de l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
- Renseignements sur les obligations en douane à l’importation dans les pays tiers [EN]
- Formations en ligne de la Commission européenne sur les Douanes
- Renseignements douane et accises sur le site de l’Administration des Douanes et Accises :
- Transit douanier :
- Le manuel TIR sur le site de la Commission Economique pour l’Europe des Nations Unies [EN]
- Renseignements généraux sur le carnet TIR sur le site de l’International Road Transport Union (IRU) [pdf]
- Renseignements généraux sur le carnet TIR sur le site de la Commission Economique pour l’Europe des Nations Unies [EN].
- Renseignements douane et accises sur le site de la Commission européenne :
- Définition des territoires douaniers et fiscaux de l’Union européenne (UE)
- Stratégie de l’Union douanière
- Informations sur le nouveau Code des Douanes de l'Union
- Calcul des droits de douane (notions de classement tarifaire, d’origine et de valeur en douane)
- Accords d’origine préférentielle
- Accès à la base TARIC
- Accès aux renseignements tarifaires contraignants (RTC)
- Description des procédures douanières (import/export/transit)
- Lignes directrices sur les régimes douaniers suspensifs [EN]
- Orientations sur la valeur en douane
- Statut d’Opérateur Economique Agréé (OEA) et liste des OEA [EN]
- Les droits d’accise sur le site de la Commission européenne
- Abonnement à la newsletter Taxation et Union Douanière
TVA
- Vérifier un numéro de TVA sur le site de la Commission européenne
- Les taux de TVA au Luxembourg
- Les taux de TVA dans l’UE [pdf, EN]
- La TVA dans les autres pays européens
- Formation en ligne de la Commission européenne sur la TVA.