Documents de transport

Les documents de transport sont des contrats de transport de marchandises échangés entre les différents acteurs et varient en fonction du mode de transport utilisé.

Le connaissement

Le connaissement (Bill of Lading, en anglais, B/L) est un contrat de transport maritime qui constate la prise en charge, ou la mise à bord, des marchandises par le transporteur. Il contient des informations détaillées sur les biens, le bateau et le port de destination.

Il est en plus un titre représentatif de la marchandise qui donne droit à la possession de celle-ci. Le transporteur s’engage à délivrer la marchandise à celui qui détient le connaissement et qui viendra chercher la marchandise. Il s’agit d’un titre négociable : les originaux sont transmissibles par endossement.

La lettre de transport maritime

La lettre de transport maritime (Sea waybill en anglais) formalise uniquement le contrat de transport passé entre l’expéditeur et la ligne maritime et représente le reçu de la marchandise. Elle contient des informations détaillées sur le port d'embarquement, le port de destination, le nom du navire, le nom de l'expéditeur, le nom et l'adresse du destinataire.

A la différence du connaissement maritime, elle n’est pas un titre représentatif de la marchandise et n’est pas négociable.

La lettre de voiture (CMR)

La lettre de voiture CMR (Consignment note CMR, en anglais), atteste la prise en charge de la marchandise et l’expédition dès la signature par le transporteur. Elle est la matérialisation d’un contrat de transport de marchandises qui existe indépendamment de celles-ci. Elle doit être établie dans la forme prévue par la « Convention relative au contrat de transport international de Marchandises par Route » (CMR).

La Lettre de Transport Aérien (LTA)

La lettre de transport aérien (Airway Bill, en anglais, AWB) constitue la preuve du contrat de transport, de la prise en charge de la marchandise et le justificatif des prix. Elle certifie l’expédition effective une fois que le transporteur y a porté la date et le numéro de vol. Elle est normalisée par l'IATA (International Air Transport Association) qui développe en outre des solutions de dématérialisation des LTA.

En cas de groupage, c’est-à-dire lorsque la marchandise est rassemblée avec d’autres marchandises pour compléter un chargement pour la même destination, le transitaire qui regroupe les marchandises devient légalement, vis-à-vis du transporteur, l’expéditeur et donc le rédacteur de la lettre de transport aérien « mère », désignée alors Master Air Waybill (MAWB). Une lettre de transport aérien « fille » désignée House Air Waybill (HAWB) matérialise le contrat passé entre le transitaire et chacun des expéditeurs faisant l’objet du groupage.

La lettre de transport ferroviaire (CIM)

La lettre de voiture CIM, ou lettre de voiture internationale (LVI), est un document régi par la convention relative aux transports internationaux ferroviaires de 1980 (COTIF-CIM). Elle est émise par le transporteur et est considérée comme le contrat de transport ferroviaire. Ce document n’est pas négociable et n’est pas réclamé à l’arrivée.

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